Du réseau Sudoc PS au dispositif national de conservation partagée

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Information importante

A compter du 31 décembre 2025, le réseau Sudoc PS disparaît. Le signalement des publications en série sera désormais pris en charge dans le cadre de deux nouveaux dispositifs : les Plans de Gestion des Périodiques disciplinaires, pilotés et financés par le MESRI via l’Abes et le CTLes et les Plans de Conservation Partagée des Périodiques régionaux, pilotés par le Ministère de la Culture.
 
Pour en savoir plus :
Pour toute question : 

Dossier : L’écosystème des ressources continues
Des collections entre flux et dépôt

FAQ à destination des établissements

La FAQ ci-dessous a été élaborée à partir des échanges relevés lors de la séance de questions/réponses du 4 septembre 2025  organisée par l’Abes et le CTLes.

  • Pour consulter les réponses, cliquer sur la question.
La subvention annuelle aura-t-elle un délai maximum d'utilisation (12 ou 18 mois par ex) ou bien pourra-t-elle être reportée et cumulée avec la demande suivante?

La subvention est versée chaque année avec le même montant. Si le budget annuel n’est pas dépensé, le pilote pourra effectuer des reports de budget d’une année sur l’autre. Ainsi, le pilote du Plan pourra gérer son enveloppe financière comme il le souhaite.

Y aura-t-il une modulation du montant de la subvention selon la taille du PGP (nombre de titres et biblothèques membres) ?

Non, l’AMI n’a pas été conçu avec ce critère, mais selon les besoins formulés dans la candidature de l’établissement pilote qui prennent déjà en compte le nombre de titres et de partenaires.

Quel est le niveau de détails de description des actions à financer attendu dans la réponse à l'AMI ?

Le cadre de réponse à l’AMI est succinct et limite certaines réponses à 10 000 caractères, mais il appartient au rédacteur d’apporter tous les détails qu’il jugera utile pour la commission de sélection.

D'autres bibliothèques pourront-elles rejoindre le PGP au cours des 5 prochaines années ?

Oui, même si ces nouveaux membres n’étaient pas prévus dès la réponse à l’AMI, mais sans conséquences sur la subvention reçue. Cela nécessiterait la redistribution par le pilote du financement annuel avec un nouvel arbitrage entre les actions. Aussi, les nouveaux membres pourraient rejoindre le plan, de toute façon, sans financement.

Un programme de formations a-t-il déjà été fixé pour 2026 ? (catalogage Sudoc, Colodus, Cidemis) ?

Oui, l’Abes est en train de travailler aux détails du nouveau programme de formation. La formation des futurs pilotes de plans aura lieu au 1er trimestre 2026

Y a-t-il un formulaire type à destination des directions des bibliothèques membres du PGP pour qu'elles confirment formellement leur engagement dans le PGP ?

Dans le cadre de la réponse à l’AMI, il n’y a pas de formulaire préétabli pour le recensement des besoins par le pilote auprès de ses partenaires. Le pilote procède librement. D’autre part, pour la mise en oeuvre des PGP, il est prévu une convention de financement entre l’Abes et l’établissement pilote, des conventions de reversement entre le pilote et les membres, une charte d’adhésion à signer par tous les nouveaux membres et une autorisation demandée par le CTLes aux pilotes d’extraction des données du Sudoc correspondant au corpus du PGP.

Une bibliothèque non déployée dans le Sudoc peut-elle être établissement porteur du projet ?

Le porteur administratif du plan doit être une bibliothèque déployée. Les membres d’un PGP peuvent être déployés ou non déployés.

Comment va être réparti le travail des anciens correspondants Sudoc-PS ? Est-ce que c'est l'établissement porteur qui devra gérer les demandes Cidemis pour les titres du PCMath ? Si oui, comment le valoriser dans le dossier AMI ?

Le pilote du plan reprendra certaines missions des Responsables CR, notamment : garant de la qualité du signalement, coordination du catalogage à l’échelle de son plan, émission et validation des demandes Cidemis. Pour valoriser ce travail dans l’AMI : faire une estimation du nombre de titres du Plan sans ISSN, du nombre de titres avec une demande de numérotation déjà en cours, etc.

Dans le dossier, faut-il détailler les actions à financer année par année, ou bien totaliser sur l'ensemble de la période ?

Le cadre de réponse prévoit une estimation annuelle sur 5 ans.

Quelle sera la procédure d’adhésion pour les nouveaux membres au sein du PGP ? Garderons-nous la procédure actuelle des PCPP thématiques (charte d’adhésion + autorisation d’extraction des données pour PMB), ou devrons-nous conventionner en bonne et due forme avec les nouveaux membres (hors convention de reversement) ?

La procédure actuelle reste valable.

En ce qui concerne les établissements qui sont déjà membres du PCP et qui ont répondu vouloir poursuivre leur engagement dans le nouveau dispositif, doivent-ils formaliser leur engagement autrement qu’à travers l’AMI ? (L’AMI exige l’accord des partenaires, sans préciser quelle forme doit prendre cet accord). Devront-ils par la suite signer une convention ? Une nouvelle charte ? Ou l’AMI suffit-il ?

Les membres actuels n’auront pas de nouvelle charte à signer. La réponse à l’AMI suffit pour les membres actuels.

Peut-on accueillir dès maintenant les nouveaux membres selon la procédure en vigueur, au risque de leur infliger une double peine s’ils doivent signer à nouveau dans le nouveau dispositif ?

Il semble plus pratique d’attendre 2026, sauf urgence à intégrer de nouveaux établissements sans attendre.

La subvention globale sera-t-elle lissée sur l'ensemble de la période 2026-2030, ou sera-t-elle différente chaque année en fonction des besoins exprimés ?

La convention sera attribuée pour 5 ans, avec le même montant chaque année. Pour permettre un ajustement du montant chaque année, il aurait fallu alourdir le dispositif avec un recueil de besoins et un reconventionnement annuels. Il revient au pilote d’estimer les besoins annuels sur 5 ans, et de faire des reports de budget en conséquence

Il est demandé à l’établissement un cofinancement du projet à hauteur de 40%. Cela signifie-t-il que, si la participation de l'établissement en matière de ressources RH est au moins égale à 40% de la somme demandée, aucun financement supplémentaire ne lui sera demandé ?

Oui tout à fait

Pourrait-on avoir une base de calcul commune pour le salaire des personnels titulaires, comme c’était le cas pour l’APP 2020-2022 ?

Se référer à la grille indiciaire pour le 1er échelon selon la catégorie souhaitée A, B, C des corps des bibliothèques ou ITRF.

Le cadre de réponse de l'AMI 1 indique un item "projets de numérisation associés": faut-il indiquer seulement les projets en collaboration avec Persée ou également les projets de numérisation de périodiques de la discipline pour le compte des bibliothèques numériques institutionnelles des partenaires?

Tous les projets de numérisation seront intéressants à signaler. L’AMI n’a pas pour but le financement de l’opération de numérisation au sens strict. Par contre, les travaux préparatoires peuvent être financés dans le cadre de l’AMI.

Dans le cadre des nouveaux PGP, peut-on envisager d'être pilote et de céder au CTLes les collections qui y sont déjà en dépôt dont on serait pôle de conservation ?

Oui, dans le cadre du marché de transfert établi par le CTLes tous les deux ans après recueil de besoins auprès des établissements.

Plus largement, y a-t-il une réflexion globale menée sur la gestion/conservation au CTLes incitant à la cession systématique ? Le CTLes peut-il devenir à l'avenir pôle de conservation par défaut des PGP ?

Oui, le CTLes cherche à favoriser la cession par rapport au dépôt pour les établissements d’île-de-France, afin d’éviter les doublons de collections. La demande doit passer dans le recueil des besoins ouvert tous les deux ans par le CTLes.

Le montant accordé pour le pilotage d'un nouveau PGP est-il fixé pour la totalité de la durée du PGP ou est-il révisé chaque année ?

La convention sera attribuée pour 5 ans, avec le même montant chaque année. Pour permettre un ajustement du montant chaque année, il aurait fallu alourdir le dispositif avec un recueil de besoins et un reconventionnement annuels. Il revient au pilote d’estimer les besoins annuels sur 5 ans, et de faire des reports de budget en conséquence.

Le matériel de conservation peut-il entrer dans les dépenses éligibles à la subvention ou bien seules les opérations de reliure sont-elles éligibles ?

Le matériel de conservation et de transfert est éligible.

Pouvez-vous confirmer que les projets de numérisation ne sont pas éligibles à la subvention touchée dans le cadre du PGP ?

Oui c’est confirmé.

Quel sera le calendrier de versement de la subvention chaque année (quel mois de l'année civile) ?

Le calendrier de versement de la subvention dépend du calendrier budgétaire fixé par le ministère, mais l’objectif est de verser la subvention le plus tôt possible dans l’année. Les subventions 2026 seront versées en janvier.

Y aura-t-il une souplesse entre le projet déposé à 5 ans et les dépenses estimées et la réelle dépense ?

Les besoins établis sur 5 ans seront nécessairement des estimations, une souplesse est donc nécessaire au regard des dépenses réelles. Le pilote du Plan pourra si besoin faire des reports de budget d’une année sur l’autre.

Sur la première page du formulaire de réponse de l'AMI 2, quelle différence y a-t-il entre les deux rubriques suivantes: Formation initiale ou continue/compétence en catalogage des ressources continues (organisme et année de formation) ET Formation initiale ou continue/compétence en circuit de signalement des ressources continues (organisme et année de formation) ?

La formation au catalogage des ressources continues se focalise essentiellement sur la manière de cataloguer en Unimarc les ressources continues. La formation au circuit de signalement des ressources continues a un périmètre plus large : elle se focalise davantage sur d’autres aspects tels que la connaissance des flux de données et d’informations entre le Sudoc et le réseau ISSN, les demandes d’attribution d’ISSN, l’utilisation de Cidemis, etc.

 

Est-il possible de déposer un dossier pour l'AMI 2 sans contrepartie financière ?

Le principe de l’AMI est de proposer un soutien financier aux établissements porteurs de PGP, via une contractualisation pilote-Abes. L’AMI permet au CTLes de sélectionner le meilleur candidat et permet aux 2 opérateurs (Abes et CTLes) de dimensionner leur accompagnement des pilotes (formations aux outils du CTLes, formations au circuit de signalement des RC dans le Sudoc, etc.). La subvention disponible, ainsi que les forces vives nécessaires à l’accompagnement des pilotes, limiteront le nombre de dossiers lauréats. La contrepartie financière demandée à l’établissement (minimum 40% du coût du portage annuel, complété par une subvention de L’État de maximum 60%) permet de mesurer l’engagement de l’établissement porteur à abonder l’enveloppe ou à dégager de la RH pour les actions de signalement, de préservation et de transfert. Pour ces raisons, il n’est pas possible de déposer un dossier sans contrepartie financière.

Si une bibliothèque non-déployée ne répond plus depuis plusieurs années au message du CR, l'envoi de la résiliation est-elle obligatoire ?

Les conventions qui lient les responsables CR aux bibliothèques non-déployées sont conclues pour 5 ans. Si une bibliothèque inactive dans le réseau ne répond pas, la convention sera de fait résiliée lorsqu’elle sera parvenue à son terme.

Comment dans le cadre de la comptabilité publique la commande et la facturation pour un autre établissement sont possibles ? Au vu du dispositif financier sur lequel le pilote doit s'engager, est-il possible de revenir à l'ancien système de financement par reversement de la subvention aux membres du PCP, ce qui permettait à chaque membre de financer ses opérations sur le budget de son établissement ?
Le nouveau dispositif est pensé pour que l’opérateur national identifie un établissement interlocuteur unique pour toutes les questions administratives et financières. Il incite ainsi à simplifier les processus et éviter par exemple les conventions en cascade.
Néanmoins, le pilote du Plan est autonome dans la manière d’organiser le travail et la gestion de son enveloppe financière et peut :
  • financer une action directement
  • conventionner avec un établissement pour lui envoyer une somme
  • rembourser l’établissement sur la base d’une facture, etc.

En revanche, le reversement de subvention ne doit en aucun cas être soumis à des frais de gestion.

Concernant le co-financement à hauteur de 40%, peut-on y valoriser autre chose que la masse salariale, notre réseau des Ecoles Nationales Supérieures d’Architecture et de Paysage (ENSAP) possédant déjà un PCP interne avec engagement des écoles ?

Oui. La part de participation RH est valorisable dans le co-financement, mais la participation de l’établissement peut être également monétaire.

L’établissement pilote peut-il être un Ministère ou obligatoirement un EPA  ?

L’établissement pilote doit être déployé dans le Sudoc et s’engager à suivre les formations proposées par l’Abes (signalement des Ressources Continues et des PGP dans le Sudoc) et le CTLes.

Dans le cadre de notre PCP interne, certains de nos partenaires privés français sont engagés, est-possible de les intégrer dans l’AMI ou doit-on rester entre établissements publics ? De même, peut-on intégrer à ce projet des EPA qui ne seraient pas une ENSAP ou doit-on rester dans le périmètre de notre ILN Sudoc ?

Oui, il est possible d’intégrer au PGP des bibliothèques non déployées, y compris des bibliothèques privées.

La couverture du PCP peut-elle couvrir au-delà des limites géographiques françaises/francophones ou peut-on viser des titres internationaux qui rentrent dans la thématique du PCP ?

Oui pour les deux cas, à condition que les établissements à l’étranger soient sous tutelle française de l’ESR.

Ces nouveaux PGP concernent-ils uniquement des titres vivants ou peut-on intégrer des titres morts ?

La composition du corpus est de la responsabilité des membres du PGP.

La subvention peut-elle servir à un recrutement dans un établissement partenaire et non au sein de l’établissement pilote ?

Oui.

Est-il possible d'intégrer dans un PGP des impressions de périodiques numériques ?

Non, des impressions ne pourraient être considérées comme une action de conservation.

Est-il possible de prévoir un bilan à mi-parcours en plus du bilan final après 5 ans pour éviter une perte d'informations ?

Oui, au bout des trois premières années. Le CTLes proposera un modèle de bilan.

Quelle sera la répartition des rôles entre l'Abes et le CTLes ?

L’équipe de la conservation partagée du CTLes reste interlocutrice pour la coordination générale, la méthodologie, la formation aux outils qu’elle met à disposition, le suivi des comités de pilotage. De son côté, l’Abes assure le suivi administratif et financier (conventionnement avec le pilote et versement annuel de la subvention). Chacun des opérateurs forme et accompagne les pilotes et les membres des plans sur leurs périmètres et leurs outils respectifs.

Un établissement sortant d'un ancien PCP peut-il être maintenu dans les échanges d'informations ?

Oui.

Est-il possible de prévoir une relecture préalable de la future convention Abes-Etablissement pilote ?

Le calendrier est serré, mais des volontaires pourront constituer un petit groupe de relecteurs

Quand auront lieu les prochains AMI ?

Les AMI 2025 permettront de soutenir le portage des PGP (existants comme nouveaux) entre 2026 et 2030. Les prochains AMI seront ouverts en 2030 pour couvrir la période 2031-2035.

Le réseau Sudoc PS

Le réseau Sudoc PS coordonne le signalement des publications en série et ressources continues au sein des bibliothèques et centres de documentation qui en sont membres.

D’un périmètre plus étendu que le réseau Sudoc, le réseau Sudoc PS comporte des bibliothèques et centres de documentation hors du champ de l’ESR (de type : bibliothèques municipales, centres de documentation et d’archives). Ces établissements sont  identifiés pour l’utilité potentielle des collections de périodiques  conservées, notamment pour les besoins de la recherche.

Conformément aux préconisations du rapport L’avenir du Sudoc PS (2009), un dispositif de conventionnement sur objectifs a été mis en place à partir de 2010 afin de mieux prendre en compte les projets menés au sein des Centres du Réseau Sudoc PS. Il comporte :

  • un échéancier sur 3 ans
  • une annexe comportant le descriptif des projets
  • des indicateurs de mesure de l’avancée des projets

Des partenariats et coopérations au niveaux national et international


CollEx-Persée, le soutien au financement des projets

Dans le cadre du dispositif national CollEx-Persée – Collections d’excellence pour la recherche, des appels à projets sont adressés régulièrement aux bibliothèques de l’ESR, certains concernant leur participation à la mise en œuvre de PCPP (Plans de Conservation Partagée des Périodiques).

Logo CollEx-Persée Accéder à CollEx-Persée

CTLes, un partenariat opérationnel pour les PCPP

L’Abes et le CTLes (Centre Technique du Livre pour l’enseignement supérieur), en tant qu’opérateur pour la gestion des PCPP thématiques en Ile de France, ont mis en place un partenariat s’appuyant sur un document commun rédigé en 2013 et comportant des recommandations pour le bon fonctionnement des PCPP ainsi que des préconisations pour leur développement.

 

à noter : dans le cadre de cette mission, le CTLes s’appuie sur l’ingénierie développée par la BIUS (Bibliothèque Interuniversitaire Santé) pour la gestion des PCPP du domaine médical.

Logo CTLES Accéder au CTLES

La FILL, Fédération Interrégionale du Livre et de la Lecture

La coopération entre l’Abes et la FILL (Fédération Interrégionale du Livre et de la Lecture) – représentant les Structures Régionales du Livre (SRL) dans les territoires, s’inscrit dans une convention-cadre signée en juillet 2010, puis renouvelée en 2013 et 2018. Elle concerne tous les types de coopération entre les Centres Réseaux du Sudoc PS et les SRL, notamment la mise en œuvre et le développement des PCPP régionaux. 

La FILL met à disposition plusieurs guides pour accompagner les professionnels :

à noter : cette convention-cadre s’inscrit dans la lignée des recommandations du rapport L’avenir du Sudoc PS.

Logo FILL - Fédération interrégionale du livre et de la lecture Accéder à la FILL

ISSN, garant de la qualité des données

Depuis son origine, le Sudoc est alimenté en notices de ressources continues (journaux, revues, collections, sites web, blogs,…) fournies par le CIEPS (Centre International d’Enregistrement des Publications en Série), également appelé Centre International ISSN, gestionnaire du Registre international de l’ISSN, principal réservoir bibliographique mondial.

Le circuit ISSN est coordonné par l’Abes au niveau national dans le cadre d’un partenariat privilégié avec le CIEPS. Celui-ci prévoit la mise à disposition  de la quasi-totalité des notices ISSN ainsi que de leur mise à jour bimensuelle auprès des catalogueurs des réseaux Sudoc / Sudoc PS. Ce dispositif favorise la qualité des notices ISSN en invitant les professionnels des réseaux à demander la création ou la modification de notices ISSN via l’application professionnelle CIDEMIS.

Logo ISSN Accéder à issn.org

Le réseau Mir@bel, faciliter l’accès aux revues

Conçue pour la Journée Professionnelle du CR70 (Rhône-Alpes) du 4 juin 2024, cette vidéo librement réutilisable présente Mir@bel en 30 minutes.

La première partie permet de mieux connaître le réseau, son fonctionnement, et ses atouts en termes de signalement partagé et de valorisation des périodiques. On découvre ensuite comment utiliser les données de Mir@bel pour enrichir ou corriger ses propres contenus et quelles sont les différentes manières de contribuer au travail collectif mené par ce réseau, notamment en devenant partenaire.

Logo Mir@bel Accéder à Mir@bel

Repères


Le réseau Sudoc PS a hérité des missions et de l’organisation du CCN-PS (Catalogue Collectif National des Publications en Série).

En mai 1982, une circulaire de la Direction des Bibliothèques, des Musées et de l’Information Scientifique et Technique (DBMIST) avait posé les premiers fondements de ce réseau.