The Board of Directors of theAbes
Functioning of the Board of Directors of theAbes
Extract from Decree No. 94-921 of 24 October 1994
Art. 6 - The President of the Board of Directors shall be appointed by the Minister in charge of higher education from among the members of the Board (...)
Art. 7 - The Board of Directors shall meet at least twice a year. In the event of a tie, the chairman shall have the casting vote. The minutes of each meeting shall be sent to the Minister responsible for higher education within fifteen days of the Board meeting. […]
Art. 9 - The members of the Council other than the ex officio members are elected or appointed for a renewable period of three years. The term of office of the members of the Council shall cease when they lose the capacity by virtue of which they were elected or appointed. In the event of a vacancy occurring, for whatever reason, at least six months before the normal term of office, the members of the Council shall be replaced under the same conditions for the remainder of the term of office.
Role of the Board of Directors of theAbes
Art.11 - The Board of Directors shall deliberate on :
- general orientations of theAbes
- the school's internal rules
- the budget and its amendments, the financial account
- the agency's establishment project
- the annual activity report
- the determination and rate of fees and remuneration of all kinds due to the Agency
- acquisitions, disposals and exchanges of buildings
- donations and legacies
The Board examines contracts, agreements and procurement contracts which, by virtue of their nature or the financial amounts involved, are submitted to it for approval. It gives its opinion on all matters submitted by the Ministry of Higher Education and Research or by the Chairman of the Board of Directors.
Composition of the Board of DirectorsAbes
The Board of Directors is chaired by Michel Deneken, President of the University of Strasbourg.
Members by right
- Olivier Ginez, directeur général de l’Enseignement Supérieur et de l’Insertion Professionnelle, représenté par Véronique Lestang- Prechac, adjointe au chef de service de la Coordination Stratégique et des Territoires
- Claire Giry, Director General of Research and Innovation, represented by Odile Contat, Head of DICoDoc - Department of Knowledge Dissemination and Documentation
- Nicolas Georges, Director of the Service du Livre et de la Lecture, Ministry of Culture, represented by Jérôme Belmon, Department of Libraries
- Gilles Pécout, président de la Bibliothèque nationale de France, représenté par Emmanuel Jaslier
Named personalities
According to the order of October 25, 2022, the following personalities are appointed for a 3-year term:
- Émilie Barthet, Director of Libraries, Information and Open Science, Université Paris-Saclay
- Michel Deneken, President of the University of Strasbourg
- Anne Fraisse, President of Paul Valéry Montpellier 3 University
- Anne Laurent, university professor, vice-president in charge of open science and research data at the University of Montpellier
- Marc Martinez, Director of the SciencePo Paris Library, President of the ADBU
ElectedAbes staff members
- Bahija El-Bakali Taheri, representing engineering staff
- Aurélie Faivre, representing administrative, library and technical staff
- Brigitte Michel, representing the curators and conservators general
Records of decisions of the Board of Directors of theAbes
1. Approbation du CR de la séance du 19 septembre 2024
Adopted unanimously
2. Questions budgétaires
-
- Budget rectificatif n° 2 – 2024
Le budget rectificatif n°2 concerne les trois natures de dépenses (dépenses de personnel, dépenses de fonctionnement et d’investissement) sur le budget consolidé de l’agence. Il s’agit d’un budget de déprogrammation pour l’essentiel, qui a pour effet d’améliorer la soutenabilité du budget 2024.
Adopted unanimously
- Organisation budgétaire : destinations financières
Le Projet d’Etablissement 2024-2028, validé par le CA en novembre 2023, nécessite d’adapter les nomenclatures par destinations de dépenses et origines de recettes pour permettre un suivi plus cohérent et plus précis de l’exécution budgétaire à compter de 2025.
Adopted unanimously
- Budget initial 2025
Le Budget initial 2025 maintient les recettes et dépenses habituelles de l’agence, complétées de demandes spécifiques propres à la mise en œuvre du Projet d’établissement 2024-2028. Ces demandes concernent notamment le financement de contrats de projet pour la réinformatisation de l’Abes, la transformation du réseau Sudoc-PS en réseau des Plans de Conservation Partagée des Périodiques, le projet d’injection automatisée de DOI dans les thèses, et l’accompagnement pour la mise en place d’une démarche d’évaluation. Ce budget initial 2025 ne bouleverse pas les équilibres du budget initial 2024 présenté au CA du 20/11/2023.
Adopted unanimously
- Contrôle interne comptable et budgétaire (CICB), présentation de la cartographie des risques et plan d’action 2025
Trois risques ont été identifiés et présentés au Conseil d’administration. Il s’agit de l’incertitude liée à la mise en place d’INFINOE, de la difficulté à programmer budgétairement les recettes et dépenses du GIS CollEX-Persée 2 et de la fragilité de l’agence comptable de l’Abes en adjonction de service. Des plans d’action appropriés ont été proposés en vue de maîtriser les impacts de ces risques.
Adopted unanimously
- Budget rectificatif n° 2 – 2024
3. Tarif de remboursement des frais d’hébergement en mission
Les remboursements des frais d’hébergement en mission des agents de l’Abes ont été rehaussés pour s’ajuster à l’augmentation des coûts hôteliers. Ces nouveaux taux sont applicables du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027.
Adopted unanimously
4. Convention cadre Plan de Conservation Partagée des Périodiques (PCPP)
Les difficultés de gestion du réseau Sudoc-PS, dont la structuration et l’administration sont identiques depuis la création de l’Abes, ont amené les ministères de la Culture et de l’ESR à réfléchir en 2024 à sa transformation, qu’il s’agisse de ses instances de gouvernance, de son financement, de ses objectifs et de son périmètre fonctionnel.
La convention cadre proposée au CA est l’aboutissement de cette réflexion. Elle marque la création d’un nouveau réseau dédié aux Plans de Conservation Partagée des Périodiques (PCPP), dans le cadre d’une politique nationale pour le signalement, la numérisation et la conservation de ces ressources spécifiques, pilotée par une instance interministérielle ESR-Culture, dans une perspective de simplification de son mode de gestion.
Adopted unanimously
Après son adoption par le CSA de l’établissement, le RSU (PDF consultable en ligne) est présenté et adopté par le conseil d’administration
Adopted unanimously
6. Informations sur les marchés et conventions en cours
Information
7. Questions diverses : prochain CA
La date du prochain Conseil d’administration de l’Abes a été fixée au mercredi 12 mars 2025, de 14h à 18h en mode hybride.
Information
1. Approbation du CR de la séance du 27 juin 2024
Adopted unanimously
2. Projet de réorganisation interne de l’Abes
- Modalités de coopération entre départements à l’Abes
Ce document sur les modalités générales de coopération accompagne la mise en œuvre de la nouvelle organisation des services, qui sera effective en janvier 2025 : il fait suite au vote de l’organigramme proprement dit par le Conseil d’administration en juin 2024, et accompagne la réflexion sur les modalités de candidature des agents.
Ce cadre général propose des dispositifs de travail propres à favoriser la coopération entre départements et doit aider les directions de département et leurs cheffes et chefs de service à organiser cette nouvelle transversalité.Adoption à la majorité – 3 abstentions sur 11 voix exprimées
- Modalités d’appel à candidatures
Ce point précise le calendrier et les modalités d’appel à candidature d’ici la fin de l’année 2024 pour la mise en place du nouvel organigramme de l’agence en 2025.
Information
3. Document de cadrage de la politique des emplois contractuels
Ce document vise à doter l’Abes d’une politique de gestion des recrutements contractuels, à dessein de lier plus explicitement les choix de contrats, les axes de développement du Projet d’établissement 2024-2028 et les besoins en termes de métiers et de compétences qu’il requiert pour sa mise en œuvre.
Information
4. Projet d’établissement 2024-2028 : Point sur le dossier Réinformatisation
Ce point informe du travail mené par l’Abes au cours du 1er semestre 2024 concernant la réinformatisation de son système de gestion des métadonnées : un “sourcing” incluant un benchmark a été réalisé par un groupe de travail composé d’experts (de l’agence et de ses réseaux) et un représentant de l’ADBU. Le projet a été jugé ambitieux dans son calendrier, mais réaliste dans ses contours.
Information
5. Questions diverses
Information
1. Approbation du CR de la séance du 7 mars 2024
Adopted unanimously
2. Rapport d’activités 2023
Adopted unanimously
3. Organisation administrative de l’Abes : Organigramme
La nouvelle organisation répond à 4 objectifs :
- Visibilité des services rendus aux utilisateurs, projets mieux affichés
- Lisibilité des activités en interne, différenciation plus claire entre services à l’extérieur et supports
- Transversalité plus grande entre métiers et types de données et de ressources pour assurer une assise plus globale et plus large aux projets
- Evolutif et souple, pour s’adapter au déploiement du Projet d’Etablissement dans les années à venir, et aux conséquences de la réinformatisation
Adoption à la majorité – 3 voix contre sur 12 exprimées
4. Projet d’établissement 2024-2028 – Priorisation des activités courantes
Jusqu’au déploiement du nouveau système de gestion de métadonnées (SGM) et dans la perspective de concentrer les forces de l’Abes sur la mise en oeuvre du Projet d’Etablissement, le conseil s’accorde sur les décisions suivantes :
- Geler l’évolution des outils de signalement amenés à disparaître avec la mise en œuvre du futur SGM
- Réorienter les travaux sur les données
- Limiter la création de nouveaux flux d’imports et d’exports aux obligations contractuelles d’achats de documentation électronique
- Réorienter l’investissement actuel dans la normalisation une fois choisi le nouveau SGM
- Travailler à des projets qui permettront l’automatisation des procédures et l’autonomie progressive des établissements
Adoption à l’unanimité | Consulter le détail des priorisations adoptées (pdf – 170 Ko)
5. Trajectoire et transformation du réseau Sudoc-PS
L’objectif recherché est de passer d’un réseau de signalement généraliste et généralisé des périodiques (utilisé par les Plans de Conservation Partagée des Périodiques (PCPP) à une gestion nationale de ces PCPP dont une partie traite du signalement.
La coordination des moyens serait assurée par une instance nationale de pilotage (tutelles, opérateurs nationaux, établissements documentaires…) à créer.
Information
6. Convention de participation à la plateforme Callisto-Formation
Dans la perspective de la réinformatisation de l’Abes et avec la nécessité de former massivement à de nouveaux outils et services, la formation en ligne occupera à l’avenir une part croissante dans les missions pédagogiques de l’agence.
Les objectifs de l’intégration au dispositif Callisto, soutenu par l’ESR, sont de :
- sécuriser l’offre de formation à distance, en migrant des contenus vers une plateforme disposant d’un suivi d’ingénierie pédagogique et une version à jour, maintenue et augmentée de l’outil Moodle
- contribuer à la constitution d’un creuset pédagogique commun à l’IST en France, et favoriser la co-construction de parcours de formation avec les partenaires
Adopted unanimously
7. Marchés et conventions en cours
Information
8. Questions diverses
Information
1. Approval of the minutes of the meeting of November 20, 2023
Adopted unanimously
2. Account account 2023
The 2023 financial statement shows a favorable financial situation in terms of both budget and assets.
The 2023 budget balance is in surplus, at €388,795, while the cash position has been replenished by €559,290. The profit amounts to 701,060€, generating cash flow of 797,904€ and an increase in working capital of 416,125€.
It is proposed to appropriate the profit to retained earnings.
Adopted unanimously
3. Amending budget no. 1 of 2024
BR1 2024 takes into account the 4-year renewal of the Elsevier national license, the second wave of CollEx-Persée acquisitions and the payment of the related subsidy, as well as the fine-tuning of some expenses linked to the 2024/2028 establishment project.
Budget authorizations have thus been increased to :
- 161,524,629 in AE ;
- 64,067,351 CP ;
- 62,708,603 in revenues.
The forecast budget balance amounts to a deficit of €1,358,748, and the result to a loss of €844,536 - financed by a deduction from working capital.
Adopted unanimously
- Reorganization ofAbes
In order to adapt its organization to the 2024/2028 establishment project, the agency is reorganizing. Initial ideas were presented to the Board. They highlight a number of general principles, in particular the cross-functional nature of actions and the clearer identification of services offered to networks. - Re-informatization
Re-informatization is one of the main components of the establishment's project: its initial outlines and lines of work were presented to the Board, in particular the "sourcing" approach undertaken, as well as initial work on the expression of needs; an update was given on the organization of this work and the involvement of networks in the reflection process.
Information
5. Information on current projects
An update was given on 3 projects that must be completed by the next Board meeting in June:
- Prioritization of the agency's day-to-day activities with a view to ramping up deployment of the 2024/2028 establishment project.
- Developments to the theses.fr platform, in particular the launch of a national theses intranet.
- Request for integration into the training platform Callistoonline training platform dedicated to scientific and technical information, in partnership with the CFCB, the Urfists and theInist.
Information
1. Approval of the minutes of the meeting of September 14, 2023
Adopted unanimously
2. Budgetary issues
- Revision of Journées fees Abes
Registration and sponsorship fees for Journées Abes are being increased for 2024, the fees having remained unchanged since 2017 (for registration fees) and 2012 (for sponsorship).
Adopted unanimously
- Amending budget no. 2 of 2023
BR2 concerns operating and capital expenditure on the agency's 3 budgets, and does not upset the balance of the initial budget.
Adopted unanimously
- Intial budget 2024
The BI 2024 maintains the agency's usual income and expenditure, and introduces a first component to finance the 2024-28 establishment project.
Adopted unanimously
- Accounting and budgetary internal control: Presentation of risk mapping and 2024 action plan
3 main risks have been identified for 2024, concerning cash flow and budget planning.
Adopted unanimously
Following the September board meeting which outlined the project, the final version is now availablefor consultation on our website.
Adopted unanimously
4. Deployment policy 2025-2026 (suspension of deployments)
In order to free up the resources needed for the establishment project starting in January 24, there will be no call for expressions of interest for new deployments in the Sudoc and Calames catalogs from 2025 to 2027.
Adopted unanimously
Furthermore, with the same objective of managing the resources needed to implement the establishment's project, it is proposed that an ad hoc working group be set up to propose to the Board of Directors a strategy for prioritizing the establishment's current activities.
Information
5. Single social report 2022
Once adopted by the school's CSA, the RSU is presented to and adopted by the Board of Directors(available on our website).
Adopted unanimously
6. Occupational health and safety inspection report
Following the health and safety inspection in May 2023, its report was presented to the Board of Directors and did not reveal any major risks detected during the inspection.
Information
7. Updating ofAbes
The agency's internal rules and regulations have been updated to bring them into line with the reality of operations and changes in regulations since they were last revised in 2016.
Adopted unanimously
8. Information on current contracts and agreements
Information
9. Any other business:Abes 's participation in the IA Cluster project
The agency is taking part in the Montpellier consortium applying for the IA Cluster artificial intelligence call for expressions of interest. This participation is in collaboration with AMUE and CINES. The call for tenders is led by the University of Montpellier.
Information
1. Financial Affairs Department: Martine Brunet leaves, Nawal Benni joins us
Information
2. Approval of the minutes of the July 12, 2023 Board meeting
Adopted unanimously
3. Reflection on the plant project
- Electronics documentation
- Information system
- Data policy
- Network policy
- Organization and GPEC
- Research & Development
Information
4. Other business
1. Approval of the minutes of the Board meeting of March 9, 2023
Adopted unanimously
2. Budget issues: BR1 2023
The Amending Budget - BR1 concerns operating and capital expenditure on the 3 budgets ofAbes and does not upset the balance of the initial budget.
Adopted unanimously
Adopted unanimously
4. 2023 Hcéres evaluation report onAbes
Information
5. Project 2024-2028
A progress report on the development of the 2024-28 facility project is proposed to the Board of Directors, in terms of the expression of needs and the development of user services to be envisaged.
Information
6. 2024 rollouts - Network Calames
The collections of the Hadamard Library, Université Paris-Saclay will be deployed on the Calames network in 2024.
Adopted unanimously
7. Conventions
- Agreement with Hospices civils de Lyon: provision of a significant extraction of data Sudoc for an experimental LRMization project
Adopted unanimously
- Cooperation with the Centre Technique du Livre de l'Enseignement Supérieur: framework partnership agreement with CTLes for 2023-27
Adopted unanimously
8. Contracts and agreements
Information
9. Other business
- Information onAbes 's intention to participate in the Call for expressions of interest (AMI) launched in June by the ANR: "IA Cluster - world-class research and training clusters in artificial intelligence".
1. Approval of the minutes of the November 21, 2022 Board meeting
Adopted unanimously
2. Approval of the 2022 financial statement:Abes has not encountered any cash flow difficulties during the year. The financial situation remains healthy. The tables of uses, budgetary authorizations, financial balance, income statement and balance sheet are presented and approved.
Adopted unanimously
3. Reimbursement rate for accommodation expenses: in view of the increase in hotel rates since last summer, the reimbursement ceiling has been raised to €140 for Paris and €100 for the rest of mainland France.
Adopted unanimously
4. Cooperative Program news: the Cooperative Program steering committee redefined the general framework, broadening the range of actions eligible for funding and raising the funding ceilings.
Information
5. LRM Factory project: as the security of the project's legal structure was not assured, it was decided not to proceed with the LRMfactory project.
Adopted unanimously
6. School project, milestones 2023: presentation of the methodology and phasing 2023 for the preparation of the next school project 2024/28.
Information
7. Update on current projects: presentation to the Board of progress on current projects [Qualimarc; Convergence; overhaul of theses.fr; FNE pilot; synchronization Sudoc and local systems; automatic Rameau and Dewey indexing; digital office] and current news [IT incident; training on electronic resource reporting; reporting on Calames ; network life].
Information
8. Other business
- Board of Directors organization: the Board will be experimenting with a new type of meeting, i.e. an annual full-day face-to-face session devoted to strategic directions, and more ½-day sessions in hybrid format.
- Dates for the 2023 summer and winter BODs.
Information
0. Authorization to hold Board meetings remotely or in hybrid mode
Adopted unanimously
1. Approval of the minutes of the July 4, 2022 Board meeting
Adopted unanimously
2. Budgetary issues
- Amending budget no. 2-2022: this mainly comprises marginal adjustments to the agency's 3 budgets ( Abes, SACD Groupements de commandes and SACD Istex).
Adopted unanimously
- Initial 2023 budget: this is a continuation of the 2022 budget, 2023 being the final year of the 2018-2022 facility project, extended to 2023.
Adopted unanimously
- Disposal of non-current assets: corresponding to the initial implementation of Sudoc (1997).
Adopted unanimously
- Internal Control of Accounting and Budgeting (CICB): it presents a risk map and an action plan. For 2023, the 3 main risks identified concern the deployment of the INFINOE module, variations in the euro/dollar exchange rate, and pressures onAbes's cash position.
Adopted unanimously
Adopted unanimously
4. Single corporate report 2021
Adopted unanimously
Transmitted by the MESR to the new director ofAbes at the start of his term of office, the mission letter sets out the themes and subjects to which the Ministry draws his attention, particularly in the context of a reflection on the establishment's project to be proposed in 2024. The letter stresses the need to evaluate and take into account the documentary needs of ESR networks; the question of renewingAbes 's technical base; and the effective implementation of the bibliographic transition. She urgesAbes to become even more involved in the issue of personal and structural identifiers, and to consider possible partnerships with neighboring CINES. Finally, she draws the Director's attention to the issues of social dialogue and GPEEC.
Adopted unanimously
6. Agreement with BnF concerning the implementation of the national entity file
The agreement is in the process of being approved by BnF.
Adopted unanimously
7. Information on current contracts and agreements
No vote
8. Other business
The school's management undertakes to inform the directors promptly of the application file for the "LRM Factory" project, submitted by TechAdvantage to the Caisse des dépôts et consignations in partnership withAbes.